Installer une climatisation dans un appartement est souvent possible. Le risque vient surtout de l’ordre dans lequel le projet est préparé. Avant d’acheter l’appareil, il faut faire relever l’emplacement du groupe extérieur, le passage des conduites, l’évacuation des condensats et les percements nécessaires. Ensuite seulement, on peut vérifier ce qui touche la copropriété et préparer l’autorisation adaptée.
Commencer par le trajet, pas par le modèle de climatiseur
L’unité intérieure n’est qu’une partie de l’installation.
Il faut savoir où se trouve le groupe extérieur, comment les conduites y arrivent, où l’eau de condensation s’évacue et ce qui doit être percé.
Un bon premier rendez-vous avec l’installateur doit donc produire un schéma simple du parcours technique.
Pourquoi la façade ou la dalle sont-elles sensibles ?
Dans le silence des titres, le gros œuvre est présumé commun. La façade relève également de l’enveloppe commune de l’immeuble. (loi du 16 mai 1975, art. 3.2)
Il faut donc éviter de partir du raisonnement « le climatiseur est à moi, donc le trou aussi ».
Selon le bâtiment, une dalle ou une paroi peut aussi avoir une fonction structurelle, acoustique ou de protection incendie. Les exigences techniques applicables se vérifient alors dans les documents du bâtiment, son autorisation et les prescriptions locales, pas dans une règle nationale inventée pour tous les immeubles.
Peut-on utiliser une évacuation existante ?
Parfois, mais il faut vérifier sa nature.
La loi rappelle qu’une canalisation rattachée à un équipement commun peut rester une partie commune même lorsqu’elle traverse un local privatif. (art. 3.2)
Un raccordement aux condensats n’est donc pas un détail à improviser sur place.
Quel dossier préparer pour la copropriété ?
Le lecteur n’a pas besoin d’un mémoire d’ingénieur. Il a besoin d’un projet compréhensible.
Il faut au minimum pouvoir montrer l’emplacement du groupe extérieur, le cheminement des conduites, les percements, l’évacuation de l’eau et le traitement visuel.
Lorsque les travaux relèvent de l’autorisation prévue à l’article 16 b), un projet de résolution écrit doit être notifié avec l’ordre du jour. (RGD du 13 juin 1975, art. 5, 5°, tel que modifié par le RGD du 28 novembre 2024)
Le détail des majorités et du recours possible est expliqué dans « Travaux dans un appartement : quand faut-il l’accord de la copropriété ? ».
Pourquoi prévoir aussi l’entretien et la remise en état ?
Parce qu’un groupe extérieur restera probablement plus longtemps que le souvenir de l’assemblée qui l’a autorisé.
La résolution peut préciser qui entretient l’équipement, qui répond d’un dommage lié à l’installation et ce qui se passe lors d’une dépose ou d’un remplacement.
Ces conditions ne doivent pas être supposées. Elles doivent être écrites si la copropriété veut qu’elles encadrent clairement l’autorisation.
Et si je suis dans un immeuble de bureaux ?
Ce guide vise un logement. Dans un immeuble de bureaux, les contraintes techniques, contractuelles et d’exploitation ne sont pas les mêmes : elles sont traitées dans « Installer une climatisation dans un immeuble de bureaux en copropriété : que vérifier avant les travaux ? ».